Conditions d’utilisation

Juliette Morel – Conditions générales d'utilisation

Informations générales

Ce site web est exploité par Juliette Morel. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Juliette Morel. Juliette Morel met à votre disposition ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles, à condition que vous acceptiez l'ensemble des conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant l'un de nos produits, vous prenez part à notre « Service » et acceptez les conditions suivantes (« Conditions d'utilisation », « Conditions »), y compris toutes les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans ce document et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, les fournisseurs, les clients, les marchands et/ou les contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser aucun de ses services. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation se limite expressément à ces Conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vérifier si elle a été modifiée.

Le fait de continuer à utiliser le site web ou d'y accéder après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications. Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique nous permettant de vendre nos produits et services.

Article 1 – Conditions de la boutique en ligne

En utilisant ce site, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence, ou avoir l'âge de la majorité et nous avoir donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, en utilisant le Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice. Le non-respect de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

Article 2 – Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications destinées à l'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie quelconque du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

Article 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les informations de ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas constituer la seule base de vos décisions sans consultation préalable de sources plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

Article 4 – Modifications du Service et des prix

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de son contenu) à tout moment et sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers un tiers de toute modification, tout changement de prix, toute suspension ou toute interruption du Service.

Article 5 – Produits ou services (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d'afficher les couleurs et les images de nos produits dans la boutique avec la plus grande précision possible. Nous ne pouvons pas garantir que l'écran de votre ordinateur affichera les couleurs avec exactitude.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.

Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de services que nous proposons. Toutes les descriptions et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

Article 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte bancaire et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour sans délai votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

Article 7 – Outils facultatifs

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils fournis par des tiers ou liée à celle-ci.

Toute utilisation des outils facultatifs proposés sur le site se fait à vos propres risques, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers.

Nous pourrons également, à l'avenir, vous proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site web (y compris de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

Article 8 – Liens de tiers

Certains contenus, produits et services disponibles par l'intermédiaire de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d'en examiner ou d'en évaluer le contenu ou l'exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité quant aux contenus, sites web, produits ou services de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

Article 9 – Commentaires des utilisateurs, suggestions et autres envois

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, une participation à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous nous avez transmis. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires, (2) de verser une compensation pour les commentaires ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun élément diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ni nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Article 10 – Informations personnelles

La transmission d'informations personnelles sur le site est régie par notre Politique de confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

Article 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de vente, l'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information du Service ou de tout site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de corriger ou de clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou de tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Article 12 – Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de la nationalité ou du handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant qui est ou pourrait être utilisé de manière à compromettre le fonctionnement ou les performances du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, pratiquer l'hameçonnage (phishing), le pharming ou le pretexting, ou utiliser des robots d'indexation ou d'extraction de données (spider, crawl, scrape) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour entraver ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

Article 13 – Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, interrompre le Service pour des durées indéterminées ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos propres risques. Le Service ainsi que tous les produits et services fournis par son intermédiaire sont (sauf indication expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

Nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables de toute erreur ou omission dans un contenu, ni de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit subi du fait de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou mis à disposition par l'intermédiaire du Service, même si nous avons été informés de cette possibilité.

Certains États ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera, dans ces États ou juridictions, limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Article 14 – Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Juliette Morel ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, émanant d'un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont intégrés par renvoi, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

Article 15 – Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition s'appliquera néanmoins dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Article 16 – Résiliation

Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, à toutes fins.

Les présentes Conditions d'utilisation sont en vigueur tant qu'elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d'utiliser notre site.

Si nous estimons ou soupçonnons que vous n'avez pas respecté une condition ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie d'entre eux).

Article 17 – Intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

Article 18 – Loi applicable

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régis et interprétés conformément à la loi applicable.

Article 19 – Modifications des Conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour vérifier si des modifications y ont été apportées. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service, ou d'y accéder, après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

Article 20 – Coordonnées

Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent être envoyées à info@juliettemorel.fr.

Article 21 – Marketing par SMS et notifications

En acceptant le marketing par SMS lors du paiement et en passant une commande, ou en vous abonnant au moyen de nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir de notre part des notifications récurrentes par SMS (concernant votre commande, y compris des rappels de panier abandonné), des offres marketing par SMS et des SMS transactionnels, y compris des demandes d'avis, même si votre numéro de téléphone mobile figure sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Si vous souhaitez vous désabonner des notifications et des messages marketing par SMS, répondez STOP à l'un des messages que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désabonnement fourni dans chacun de nos messages. Vous comprenez et acceptez que les autres méthodes de désabonnement, telles que l'utilisation d'autres mots ou d'autres demandes, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de désabonnement.

Nous ne facturons pas ce service, mais vous êtes responsable de tous les frais associés aux SMS facturés par votre opérateur de téléphonie mobile. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer.

Pour toute question, envoyez AIDE par SMS au numéro depuis lequel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter à l'adresse info@juliettemorel.fr pour plus d'informations.

Nous avons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou numéro court que nous utilisons pour exploiter le service ; vous en serez alors informé. Vous acceptez que les messages que vous envoyez à un numéro de téléphone ou à un numéro court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou AIDE, puissent ne pas être reçus, et que nous ne serons pas tenus de donner suite aux demandes formulées dans ces messages.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne serons pas responsables de la remise échouée, retardée ou mal acheminée de toute information envoyée par l'intermédiaire du service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute mesure que vous pourriez prendre ou non en vous fiant aux informations ou au Service.

Votre droit à la vie privée est important pour nous. Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.